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Dernière mise à jour : 8 Avril 2026
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Nom / Dénomination : Anaïs Chavonnet
Nom commercial : Oz & Aquarelle
Statut : Entrepreneur individuel
Adresse : 5 Rue Dr Calmette, 21000 Dijon, France
E-mail : contact@ozetaquarelle.fr
Numéro de SIREN : 914154273
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (à conserver uniquement si elle est bien en franchise de TVA)
Directrice de la publication : Anaïs Chavonnet
1 bis. Design & Réalisation du Site
Nom : Arthur Schiha – Développeur web freelance
Téléphone : 07 68 50 75 12
E-mail : contact@arthur-schiha.com
Site internet : https://arthur-schiha.com
2. Hébergement
Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : https://www.hostinger.com
Support : support@hostinger.com
3. Accès au Site
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6. Données personnelles (RGPD)
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Responsable du traitement : Anaïs Chavonnet
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- gestion des commandes et prestations
- service client et suivi
- facturation et obligations comptables
- statistiques internes anonymisées
Base légale : exécution contractuelle, consentement, obligations légales et intérêts légitimes.
Destinataires : l’Éditeur et ses prestataires techniques (hébergeur, solutions de paiement, outils de réservation ou formulaires).
Durées de conservation : données conservées le temps nécessaire aux finalités, puis archivées conformément aux obligations légales.
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Exercice des droits : par e-mail à contact@ozetaquarelle.fr
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8. Ventes en ligne et prestations
Le Site propose la vente de créations artistiques personnalisées ainsi que la présentation de prestations artistiques et d’ateliers.
Les Conditions Générales de Vente (CGV) précisent notamment :
- les prix
- les modalités de paiement
- les conditions de livraison
- le droit de rétractation
- les exceptions applicables aux créations personnalisées
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de l’Éditeur.
Oz & Aquarelle – Anaïs Chavonnet
contact@ozetaquarelle.fr
